Conditions d’utilisation / disclaimer
1. Ce site web est l’objet des conditions d’utilisation suivantes relatives au chargement de ce site web et conclues avec engagement entre l’utilisateur et la société Tapetenfabrik Gebr. Rasch GmbH & Co. KG, Raschplatz 1, 49565 Bramsche, inscrite au registre du commerce du tribunal administratif d‘Osnabrück HRA 6619, dénommée ci-après « Rasch », représentée par la société de participation à responsabilité limitée Rasch, enregistrée au registre du commerce du tribunal administratif d‘Osnabrück, HRB 19680, celles-ci étant représentées par les directeurs Dario Rasch Schulze-Isfort et Dr. Frederik Rasch. Si des conditions particulières relatives à des utilisations individuelles de ce site web divergent des conditions d’utilisation suivantes, une mention expresse sera communiquée à l’endroit correspondant du site web. Les conditions d’utilisation particulières s’appliquent en complément au cas par cas.
Ce site web contient des données et des informations de tous types protégées par des droits de marque et/ou des droits d’auteur en faveur de rash ou dans des cas particuliers en faveur de tiers. Il est donc interdit de télécharger, de reproduire et de diffuser tout ou partie du site web. La reproduction techniquement nécessaire à des fins de browsing est autorisée si cette opération n’est pas réalisée à des fins commerciales. Il en va de même pour la reproduction durable destinée à un usage personnel.
2. Il est interdit de placer un lien vers ce site web si celui-ci sert uniquement au modèle semi-structuré. Rasch se réserve le droit d’en révoquer l’admission. Le cadrage de ce site web est interdit.
3. Rasch porte la responsabilité des contenus de son site web conformément aux dispositions légales. Aucune garantie n’est prise quant à l’exactitude et l’exhaustivité des informations disponibles sur ce site web.
4. L’utilisation d’Internet est aux risques et périls de l’utilisateur. Rasch n’est en particulier nullement responsable des pannes techniques d’Internet, respectivement de l’accès à Internet.
5. Si le partenaire contractuel est un commerçant, une personne morale de droit public ou un capital spécial de droit public, le for compétent est le siège de Rasch.
6. Rasch se réserve le droit de modifier de temps en temps les présentes conditions d’utilisation et de les adapter aux évolutions techniques et juridiques. L’utilisateur sera informé séparément de toute modification. En cas de caducité de certaines clauses de la présente convention d’utilisation, les autres résolutions restent valables de plein droit.